Le contrat d’assurance « Homme clé » est un contrat de prévoyance dont le but est de se prémunir contre le préjudice que subirait l’entreprise si elle perdait de manière momentanée ou définitive une personne essentielle à son activité. Qui peut donc être cette personne essentielle, dite « homme clé » ? quels risques couvrent la garantie ? Pourquoi cette garantie peut être déterminante ? Voici toutes les réponses à ces questions.
Qui est l’« Homme clé » ?
Le contrat de prévoyance définit l’Homme clé comme la personne dont la disparition ou l’absence prolongée peut mettre en danger la pérennité de l’entreprise. L’Homme clé est donc souvent le fondateur ou le dirigeant de l’entreprise, mais pas uniquement !
En effet, le savoir-faire, l’expérience, l’expertise ou le relationnel indispensable d’un collaborateur peuvent faire de lui un « Homme clé ». Ce rôle vital qu’il joue dans l’entreprise doit être identifié, appréhendé et sécurisé. Il peut être le responsable commercial dont dépend le chiffre d’affaires de l’entreprise ; le chef reconnu d’un restaurant ; le « nez » d’un parfumeur ; le directeur artistique d’une maison de couture etc…
Qui souscrit une assurance « Homme clé » ?
C’est l’entreprise qui souscrit une assurance Homme clé. L’entreprise est à la fois souscriptrice ou adhérente en cas de contrat groupe et bénéficiaire du contrat Homme clé. L’assuré(e) est l’Homme clé défini au contrat.
Comme tout contrat de prévoyance, l’assurance Homme clé est soumise à des formalités médicales auxquelles l’Homme clé, désigné par l’entreprise doit se plier à la demande de l’assureur.
Pourquoi souscrire une assurance « Homme clé » ?
Le but de cette garantie est de permettre à l’entreprise, en cas de sinistre, de pallier la perte d’activité de sa personne essentielle en recevant un capital. Cette somme, qui peut être très élevée, donne la possibilité à l’entreprise de gérer la baisse de chiffre d’affaires ; la perte de savoir-faire ; les dépenses de réorganisation etc…
L’enjeu de souscrire une assurance Homme clé est aussi d’apporter de la sérénité sur la pérennité de son activité. Les situations sont légions mettant à mal la structure d’une entreprise par la perte d’une personne clé. Dans le cas de 2 associés travaillant ensemble dans l’entreprise, le décès de l’un peut conduire à la vente de l’entreprise si l’autre associé ne peut pas racheter les parts de l’autre. Un contrat de prévoyance permet ce rachat et la poursuite de l’activité en cas de décès de l’Homme Clé.
Quels sont les risques couverts ?
Les garanties assurance Homme clé varient selon le contrat souscrit. Les garanties assurance Homme clé couvrent généralement le décès et la perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA).
Elles peuvent aussi assurer l’invalidité permanente totale ou l’incapacité totale de travail(ITT) de l’Homme clé à la suite d’une maladie ou d’un accident.
Comment détermine-t-on les montants assurés ?
Le montant du capital assuré est déterminé préalablement au contrat, d’après une estimation réalisée par l’entreprise. Cette estimation est déterminante et nécessite l’expertise d’un expert-comptable ou d’un conseiller spécialisé.
Ce montant repose sur une étude de la contribution de l’Homme clé à la richesse de l’entreprise. De nombreux calculs sont possibles.
Quels sont les exclusions à la garantie Homme clé ?
L’assureur peut accepter le risque, l’accepter avec des garanties réduites ou avec une surprime, ou encore refuser l’adhésion au regard de l’état de santé de l’Homme clé.
En cas de réticence ou de fausse déclaration intentionnelle, l’entreprise et l’assuré s’expose à des sanctions : réduction de garanties ou nullité du contrat.
